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Marques déposées par SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS
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"CHATEAU DE CAMPUGET"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHATEAU DE CAMPUGET"
SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS

Numéro de dépôt :
3065976
Date de dépôt :
15/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque "CHATEAU DE CAMPUGET"

Déposée le 15 novembre 2000 par SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CHATEAU DE CAMPUGET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, domicilié(e) CHATEAU DE CAMPUGET, 30129 MANDUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL - France.

La marque "CHATEAU DE CAMPUGET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHATEAU DE CAMPUGET" est expirée depuis le 15 novembre 2010.

SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , "LENÎME" , " CHATEAU DE L'AMARINE " , " CHATEAU DE CAMPUGET " , "LE NIMES"


SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS - CHATEAU DE CAMPUGET, 30129 MANDUEL - France


CABINET FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Huiles comestibles Produits agricoles et horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.